Déposée le 28 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSOCEANIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SONO & LUMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSOCEANIC domicilié(e) 3 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 240 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque SONO & LUMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818519.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSOCEANIC, Société par actions simplifiée - 3 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 444240907
Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660753 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils d'enseignement audiovisuel, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; agendas électroniques, baladeurs, bandes magnétiques, bandes vidéo, bandes vidéo, publication électroniques téléchargeables. Films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, logiciels (programmes enregistrés).
Papeterie, affiches, autocollants, éphémérides, fournitures scolaires, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, brochures, livres, journaux, billets, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, journaux de bandes dessinées, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, poster, répertoire, publications, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique.
Publicité et affaires commerciales, services de publicité, location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, publicité sous forme lumineuse, diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, affichage, diffusion de matériel publicitaire (tracts et prospectus, échantillons, affiches), publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, projets dans le domaine de la publicité, conseils en affichage, conseils en publicité, services de régie publicitaire, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau informatique.
Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télévision par câbles, communications par Internet, services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche.
Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, production de films sur bandes vidéo, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, publication de revues, location de bandes vidéo, location, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires.
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